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Marques déposées par DEBECQUE Jacques
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CUSTHOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTHOM
DEBECQUE Jacques

Numéro de dépôt :
96656701
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque CUSTHOM

Déposée le 13 décembre 1996 par DEBECQUE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est DEBECQUE Jacques, domicilié(e) 3, rue Henry Monnier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBECQUE Jacques - France.

La marque CUSTHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTHOM est expirée depuis le 13 décembre 2006.

DEBECQUE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EMPORTEZ-MOI


DEBECQUE Jacques - 3, rue Henry Monnier, 75009 PARIS - France


DEBECQUE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Métal commun ou alliage et/ou métal précieux ou alliage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.